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Marques déposées par monsieur Yves Ducourtioux
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le dormeux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le dormeux
Monsieur Yves Ducourtioux

Numéro de dépôt :
4532525
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
le dormeux de Yves Ducourtioux

Présentation de la marque le dormeux

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par monsieur Yves Ducourtioux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le dormeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Yves Ducourtioux domicilié(e) 3 Rue Henri Boulard - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DUCOURTIOUX domicilié(e) 3 Rue Henri Boulard - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France.

La marque le dormeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le dormeux arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

Yves Ducourtioux a également déposé les autres marques suivantes : monocarte


Monsieur Yves Ducourtioux - 3 Rue Henri Boulard - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France


Monsieur Yves DUCOURTIOUX - 3 Rue Henri Boulard - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.